Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITIERS DES BALCONS
POUSTOUSOL SARL

Numéro de dépôt :
97683000
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque LES FRUITIERS DES BALCONS

Déposée le 11 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITIERS DES BALCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE - B.P. 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 209 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSTOUSOL - France.

La marque LES FRUITIERS DES BALCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITIERS DES BALCONS est expirée depuis le 11 juin 2007.

POUSTOUSOL a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAINER , GRIMPLANTE , POUSTOUSOL , PLANT OMBRE , POUSS'EN MOTTE , PLANT OMBRE , FLORARBUST , SUMMER CHARM , FORTI'FRUIT , POUSTOUSOL


POUSTOUSOL SARL - ROUTE DE MARSEILLE - B.P. 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 314209529


POUSTOUSOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Fruits.